Mentions légales
CAP SENTEURS
Cap Senteurs est une marque (déposée à l’INPI) de la société CAP 63 SARL.
capital de 38040 Euros
RCS Thiers 440 132 934
Code APE 524 J
N° TVA CEE : FR 88 440 132 934
Répertoire Métiers : 440 132 934 RM 63
Siège social :
CAP SENTEURS
39 Route de Maringues
63920 PESCHADOIRES
Tél : 04 73 80 07 15
Adresse mail : contact@cap-senteurs.com
Le site Cap Senteurs est développé par : Média l'Abeille
Le site Cap Senteurs est hébergé par : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (tél : 1007)
Loi "informatique et libertés"
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail contact@hommedesbois.fr, soit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :
CAP SENTEURS
Service internet
39 Route de Maringues
63920 PESCHADOIRES
Copyright et Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Gestion et utilisation des cookies
Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l'utilisation des cookies à partir de votre logiciel de navigation Les paramétrages que vous effectuerez sont susceptibles de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d'accès et d'utilisation de certains services de notre site qui nécessitent l'utilisation de cookies.
